Mentions légales

Informations éditoriales

Site internet officiel de Némo Bâtiment Nouvelle-Calédonie

Droit d'auteur - Copyright © - Liens

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite. La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants: * gratuité de la diffusion, * respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) * citation explicite du site www.batimentconcept.nc comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Graphismes, photos et vidéos :

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits. La création de liens vers www.batimentconcept.nc Le site www.batimentconcept.nc autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de : * ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.batimentconcept.nc ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante. * que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Contenus Avertissements

Textes officiels : Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents officiels mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues. Liens vers d'autres sites : Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas Némo Bâtiment Nouvelle-Calédonie quant a leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Protection des données personnelles : Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Données statistiques :

Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut-être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre. Par ailleurs, Némo Bâtiment Nouvelle-Calédonie peut procéder également à l'analyse de la fréquentation du site à partir de l'exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 24 heures.

Messagerie :

Les messages électroniques envoyés à Némo Bâtiment Nouvelle-Calédonie et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Liste de diffusion :

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'usager s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. La société isi.nc qui gère techniquement la diffusion des documents est tenue, en vertu d'une clause contractuelle, de respecter la confidentialité des données dont elle assure la gestion et ne peut en aucun cas les céder à des tiers, ni les utiliser. "Contact" :

La collecte de données personnelles par le biais de formulaires permettant d'écrire et permet d'y répondre à l'adresse électronique ou postale choisie par l'auteur du message. Seules les personnes intervenant pour le traitement de ce courrier ont accès à ces données.

Crédits et hébergement :

Agence Coup d'Ouest - 3 rue Emile Zola baie de l'orphelina 98800 nouméa - Tél. : 00687 28 14 20 - mail: contact@coupdouest.nc